Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de vente (CGV) encadrent les modalités applicables aux prestations proposées par DuctiLex : contenu des prestations, tarifs, paiement, responsabilités et modalités d’exécution.
Vous trouverez ci-dessous les différentes versions des conditions générales de vente (CGV) applicables aux prestations proposées par DuctiLex.
Quelle version consulter ?
La version applicable dépend de la date de conclusion de la convention.
Si vous êtes déjà client, reportez-vous à la version correspondant à la date à laquelle votre convention a été conclue.
Les versions antérieures restent accessibles afin de permettre à chaque client de retrouver les conditions contractuelles qui lui étaient applicables au moment de la conclusion de sa convention.